معهد الاقتصاد الجمركي والجبائي
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/ AHMED SADOUDI
Titre : | DROIT FISCAL | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | AHMED SADOUDI, Auteur | Editeur : | SARL HOUSE PRINT EDITIONS | Année de publication : | 2014 | Importance : | 291 P | ISBN/ISSN/EAN : | 978993192210 | Prix : | 2600 DA | Langues : | Français (fre) | Tags : | droit fiscal théorie de l'impôt pression fiscale fuite devant l'impôt contrôle fiscal contentieux fiscal droit fiscal international. système fiscal algérien gouvernance fiscale recettes budgétaires administration fiscale | Résumé : | Le présent ouvrage est la reproduction élargie et actualisée du cours fiscale (I.E.D.F) depuis sa création au début des années 80.
Il contient en substance deux volets essentiels, le premier consacré à la théorie générale de l'impôt avec tous les concepts et les grands principes inhérents à l'impôt tel d'abord sa définition, ses fonctions, sa classification et ensuite son établissement ainsi que les différents éléments de la fiscalité comprenant notamment tous les types d'impôts avec leur évolution, l'attractivité par l'impôt, la pression fiscale, la fuite devant l'impôt, le contrôle, le contentieux et un bref aperçu sur le droit fiscal international.
Le deuxième volet retrace le système fiscal algérien avec son évolution et sa modernisation qui résultent d'une réforme fiscale mise en œuvre au début des années 90 et qui se poursuit encore dans la perspective d'atteindre dans la mesure du possible une bonne gouvernance fiscale, sans omettre la fiscalité pétrolière qui est une fiscalité particulière dont le produit est extrêmement important en termes de recettes budgétaires au profit de l'État. Enfin, l'auteur termines on ouvrage par la présentation de l'organisation de l'administration fiscale chargée de l'assiette, de la liquidation et du le recouvrement de l'impôt. |
DROIT FISCAL [texte imprimé] / AHMED SADOUDI, Auteur . - [S.l.] : SARL HOUSE PRINT EDITIONS, 2014 . - 291 P. ISSN : 978993192210 : 2600 DA Langues : Français ( fre) Tags : | droit fiscal théorie de l'impôt pression fiscale fuite devant l'impôt contrôle fiscal contentieux fiscal droit fiscal international. système fiscal algérien gouvernance fiscale recettes budgétaires administration fiscale | Résumé : | Le présent ouvrage est la reproduction élargie et actualisée du cours fiscale (I.E.D.F) depuis sa création au début des années 80.
Il contient en substance deux volets essentiels, le premier consacré à la théorie générale de l'impôt avec tous les concepts et les grands principes inhérents à l'impôt tel d'abord sa définition, ses fonctions, sa classification et ensuite son établissement ainsi que les différents éléments de la fiscalité comprenant notamment tous les types d'impôts avec leur évolution, l'attractivité par l'impôt, la pression fiscale, la fuite devant l'impôt, le contrôle, le contentieux et un bref aperçu sur le droit fiscal international.
Le deuxième volet retrace le système fiscal algérien avec son évolution et sa modernisation qui résultent d'une réforme fiscale mise en œuvre au début des années 90 et qui se poursuit encore dans la perspective d'atteindre dans la mesure du possible une bonne gouvernance fiscale, sans omettre la fiscalité pétrolière qui est une fiscalité particulière dont le produit est extrêmement important en termes de recettes budgétaires au profit de l'État. Enfin, l'auteur termines on ouvrage par la présentation de l'organisation de l'administration fiscale chargée de l'assiette, de la liquidation et du le recouvrement de l'impôt. |
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Exemplaires
Disponibilité |
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978993192210 | FG/135 | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible |
FG/140 | FG/140 | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible |